Article 1 – Assemblée générale

Il lui appartient :

    • de se prononcer sur l’approbation du rapport moral,de se prononcer sur l’approbation du bilan financier,

    • de se prononcer sur l’approbation du budget prévisionnel (montant de la cotisation annuelle et des droits de table,de décider des dépenses lorsqu’elles sont supérieures à 200 fois la cotisation annuelle,
    • de procéder à l’élection de chacun des membres du Conseil d’Administration tous les quatre ans,
    • en cas de vacance d’un membre du Conseil d’Administration ou du bureau exécutif en cours de mandat, de procéder à son élection au cours de l’assemblée générale suivante et ce, pour la durée du mandat initial restant à courir ; en cas de vacance d’un membre du Bureau exécutif un membre du Conseil d’Administration sera coopté jusqu’à l’assemblée générale suivante,
    • de procéder à l’élection de chacun des membres du Comité des Litiges tous les quatre ans, en cas de vacance d’un membre de la Commission des Litiges, un membre de cette commission sera coopté jusqu’à la prochaine élection,
    • de se prononcer sur le règlement intérieur,les modifications de statuts, le transfert du siège social,
    • de débattre d’un sujet important pour la vie du Club conformément aux dispositions de l’article 9 des statut

Article 2 – Conseil d’Administration

    • Il Assure la direction du club entre deux Assemblées Générales, il élabore le règlement intérieur,
    • il prend toutes les décisions importantes et se prononce sur les propositions faites par le bureau,
    • il débat du budget prévisionnel présenté par le bureau,
    • il décide des dépenses éventuelles non prévues dans le budget prévisionnel lorsqu’elles sont inférieures à 10 000 €, la décision est impérativement soumise à l’Assemblée Générale suivante,
    • il décide, chaque année, du montant des participations du club à certaines compétitions ou manifestations officielles,
    • les membres du Conseil d’administration sont tenus de remplir une fonction utile à la bonne marche du Club.

Article 3 – Bureau exécutif

    • Il assure la fonction exécutive du Club, il est composé conformément à l’article 14 des statuts,
    • il décide de toutes les dépenses qui s’imposent jusqu’à concurrence d’une somme ne dépassant pas 2 000 €,
    • il constitue les commissions autres que la Commission des Litiges qui sont validées par le Conseil d’administration qui en désigne les animateurs responsables.

Le Président est le premier des administrateurs :

    • il engage et ordonnance les dépenses dans le cadre du budget prévisionnel votée en Assemblée Générale ainsi que celles décidées par le conseil d’Administration ou le Bureau Exécutif,

    • il prend les décisions après avis soit du Bureau restreint soit du Bureau exécutif ou du Responsable d’une commission pour les problèmes courants,
    • il convoque le Conseil d’Administration pour les questions jugées importantes,
    • il est à l’écoute des suggestions et des critiques et dont il peut être débattu au Bureau Exécutif et au Conseil d’Administration.

Le Trésorier gère le patrimoine de l’association :

    • il tient la comptabilité et en rend compte au bureau bi-mensuellement
    • il fait à chaque Conseil d’Administration un compte rendu de l’état des finances
    • il propose au Conseil d’Administration un projet de budget prévisionnel avant l’Assemblée Générale annuelle,
    • il présente à l’Assemblée Générale annuelle le rapport financier de l’année et le budget prévisionnel validé en Conseil d’Administration,
    • il procède à l’encaissement des cotisations annuelles,
    • il collecte les droits de table auprès des directeurs de tournoi.

Les Vice Présidents secondent le Président, l’un des deux le remplace ou le représente s’il est empêché.

Le Secrétaire-Général tient les registres prévus par la loi, il s’occupe de la correspondance et des procès verbaux et en rend compte au bureau exécutif.

Article 4 – Commission des Litiges

Elle est chargée de traiter les problèmes d’éthique et de discipline impliquant les personnes physiques participant de façon habituelle ou non aux activités duClub,

elle est composée de cinq membres élus au cours de l’Assemblée Générale pour quatre ans renouvelables : un Président et quatre membres titulaires,

les membres du Conseil d’Administration ne peuvent faire partie de la Commission des Litiges,

en cas de conflits entre joueurs, entre membres ou avec un responsable de commission ou un membre du Conseil d’Administration, elle est chargée de recevoir les plaintes obligatoirement présentées par écrit,

elle peut être saisie par les intéressés ou par un membre du bureau.

s’il s’agit d’un conflit entre membres du bureau, seul le Président est habilité à saisir la Commission des Litiges,

après examen, le jugement visé par le Président de la Commission des Litiges est communiqué par écrit aux intéressés,

après avoir été convoqué et entendu, le fautif peut se voir infliger des sanctions, notamment :

    • l’avertissement
    • le blâme
    • l’exclusion temporaire
    • l’exclusion définitive,

la décision prise n’est pas susceptible d’appel.

Article 5 – Les Commissions

Elles sont chargées chacune de s’occuper d’un secteur particulier ( enseignement et formation, tournois, arbitrage, festivités, local etc, ) dans le cadre des lois et règlements et avec l’accord du bureau.

Elles prennent l’initiative d’organiser dans le cadre de leur compétence les manifestations qu’elles jugent utiles au rayonnement du Club et au perfectionnement de ses membres.

Chaque commission est conduite par un animateur responsable ; celui-ci n’est pas obligatoirement membre du Conseil d’Administration.

Le responsable tient le bureau au courant des décisions et en débat éventuellement avec lui.

Un compte rendu d’activité doit être fait par chaque commission au Conseil d’Administration au moins une fois par an.

Article 6 – Code de tenue et rôle des directeurs de tournois

La bonne tenue du local est l’affaire de chacun des membres du Club et non pas des seules personnes qui s’y dévouent.

Courtoisie, tolérance, pondération et pour les meilleurs, pédagogie sont les qualités majeures à cultiver au sein du Club.

Les animaux ne sont pas admis.

Les boissons autres que l’eau ne doivent pas être consommées à la table.

Les directeurs de tournois sont seuls compétents pour organiser et diriger les tournois ; ils font appel aux arbitres en tant que de besoin.

Ils organisent dans l’intérêt commun les inscriptions et les places disponibles.

Ils sont chargés de la vérification des recettes et des droits de table collectés au début des séances.

Article 7– Arbitrage

Hors les compétitions fédérales, l’arbitrage est assuré par des arbitres entièrement bénévoles.

Ce rôle est particulièrement difficile et ingrat aussi les décisions arbitrales prises doivent être acceptées sans remarques agressives ni dénigrement injurieux.

Toute contestation agressive fera l’objet d’une saisine de la Commission des Litiges.

En cas d’absence d’arbitre diplômé les directeurs de tournois, qui ont été initiés à ce rôle, rempliront de leur mieux ou délégueront cette tâche à un joueur plus qualifié.

Article 8– Suggestions et Points de vue

Chaque membre du Club désireux de s’exprimer pour faire des propositions pourra adresser au Bureau une note signée qui, après examen, sera accompagnée d’une réponse ; cette note et la réponse seront affichées pendant une semaine.

Article 9 – Nota Bene

L’adhésion au Club entend l’acceptation complète du présent règlement intérieur.